Lois et réglements magiques :
Ici sera répertorié l'ensemble des codes, décrets, actes, registres chartes et autres lois concernant le monde magique.
Code d'utilisations de baguettes magiques
Aucune créature non humaine n'est autorisé à détenir une baguette magique.
Les sorciers de premier cycle : Interdiction de faire usage de la magie sur un territoire habité par des moldus.
Code international du secret magique.
La magie peut être utilisée en présence de moldus dans des circonstances exceptionnelles, notament si la vie du sorcier, du moldus en cause ou de tout autre sorciers ou moldus présent.
Acte de protection des moldus.
Accords internationaux d'interdiction des duels.
Sortilèges impardonnables.
Les sorts passibles d'une condamnation à vie à la prison d'Azkaban :
- Avada Kedavra (sortilège de mort)
- Enoloris (sortilège Doloris, inflige des douleurs atroces et mortelles)
- Imperio (sortilège d'Imperium, sortilège de contrôle total sur les actions de la victime)
(Voir sortilèges recensés et autorisé, niveau 3)
Recensement obligatoire de tous les sorciers en âge détudier, des animagi.
Contrôle sur l'usage du veritaserum.
Permis de transplaner. (voir le département des transports magique)
Rcensement et code de conduite des loups-garous.
Accords internationaux sur le contrôle du commerce.
Marchandises interdites : catégorie A (ex : oeufs de dragon)
Marchandises commercialisables dangereuses et soumises à un contrôle stricte : catégorie B
Substances interdites à la vente : catégorie C (ex : graines de tentacula vénéneuses)
Tapis volant totalement interdits car considérés comme un artefact moldus.
Voir département de l'organisation internationale du commerce.
Charte des droits du Magenmagot.
L'accusé a le droit de faire entendre des témoins à décharge.
